Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTEDGER
CALEMARD (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3218955
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/04/2013
SOFTEDGER de CALEMARDs

Présentation de la marque SOFTEDGER

Déposée le 4 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALEMARDs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SOFTEDGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALEMARDs domicilié(e) Zone Industrielle du BUISSON - rue de la Poudrière,42230 ROCHE LA MOLIERE - 42230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 503 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville , B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque SOFTEDGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTEDGER est expirée depuis le 4 avril 2013.

CALEMARDs a également déposé les autres marques suivantes : TIPTOP , TRACK-EDGER , COMBOCUT


CALEMARD (Société par Actions Simplifiée) - Zone Industrielle du BUISSON - rue de la Poudrière,42230 ROCHE LA MOLIERE - 42230 - France - SIREN 554503185


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville , B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Appareil pour découper le tissu, notamment des rubans, par effet thermique. Etiquettes en tissu. Rubans (passementerie) .

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.